PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour toute question liée aux données personnelles, contactez-nous via l’adresse mail : administration@valleesudmobilites.fr
Plus d’informations par le biais du site internet de la CNIL : www.cnil.fr

CONTACTS

VALLÉE SUD MOBILITÉS
28, rue de la Redoute
92260 Fontenay-aux-Roses
France
Tél : +33 (0)1 55 95 84 00
contact@valleesudmobilites.fr

Société Anonyme au capital de 1 600 000 euros
N° de SIRET : 898 787 619 00011
RCS de Nanterre B 898 787 619
Numéro TVA Intracommunautaire : FR34898787619
Code Activité : 5221Z

INFORMATION ÉDITEUR
Ce site est édité par VALLÉE SUD MOBILITÉS SA
Directeur de la publication
Richard LAURENS
Secrétaire générale et directrice des ressources humaines
Bénédicte LAGLACE
Directeur de la rédaction
Richard LAURENS
Directeur de la Communication
Richard LAURENS
Rédaction
Bertrand VENERATI
Graphisme & développement web :
Rapp Werbung GmbH & Co. KG – Germany

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

EXERCICE DU DROIT D’ACCÈS
Conformément à l’article 15 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
VALLÉE SUD MOBILITÉS – 
28, rue de la Redoute – 
92260 Fontenay-aux-Roses
 – France – Tél : +33(0)1 55 95 84 00
Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL

DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par VALLÉE SUD MOBILITÉS. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. 
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
* n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales;
* ne pas modifier de telles informations;
* reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur de VALLÉE SUD MOBILITÉS©.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de VALLÉE SUD MOBILITÉS.
Photographies
© Unikeye / Viviane basquine / VALLÉE SUD MOBILITÉS / Getty images

. Tout téléchargement des images ou des photographies présentes sur ce site à des fins autres que personnelles est interdit, ainsi que toute nouvelle publication, leur retransmission, leur reproduction ou toute autre utilisation.

RESPONSABILITÉ
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état.
* VALLÉE SUD MOBILITÉS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
* VALLÉE SUD MOBILITÉS n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
* L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
* VALLÉE SUD MOBILITÉS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
* VALLÉE SUD MOBILITÉS ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
* L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

VALLÉE SUD MOBILITÉS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les sites extérieurs à VALLÉE SUD MOBILITÉS ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et VALLÉE SUD MOBILITÉS décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

MESSAGERIE
*Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site.
 Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
VALLÉE SUD MOBILITÉS ne donne aucune garantie et n’assume aucune responsabilité relative à l’usage, la copie, la transmission et à toute utilisation des informations, de quelque nature qu’elles soient, contenues sur le site www.valleesudmobilites.fr